Politique de confidentialité

La présente politique décrit comment BrandCanva (« nous ») traite les données personnelles dans le cadre du site et des services associés. Elle complète les mentions légales et les conditions générales d’utilisation. Pour toute question : support@brandcanva.com.

1. Responsable du traitement

• Éditeur / responsable : BrandCanva (informations détaillées sur demande).
• Contact : support@brandcanva.com

2. Données collectées

• Données de compte : adresse e-mail, nom si fourni, identifiant technique lié à l’authentification.
• Contenus que vous fournissez : textes de conversation, URL, fichiers importés dans les parcours (onboarding, coach, offre), dans la limite des fonctionnalités proposées.
• Données techniques : journaux serveur, identifiants de session, informations de navigateur ou d’appareil nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement du service.
• Cookies et traceurs : voir section dédiée ci-dessous lorsque des outils d’analyse ou de mesure d’audience sont activés.

3. Finalités et bases légales

• Fourniture et personnalisation du service, exécution du contrat ou mesures précontractuelles.
• Support client, sécurité, prévention de la fraude, intérêt légitime.
• Respect des obligations légales (conservation comptable ou réponse aux autorités lorsque applicable).
• Communications marketing ou newsletters : uniquement sur la base du consentement, lorsque vous y avez expressément souscrit.

4. Destinataires et sous-traitants

Nous pouvons faire appel à des prestataires strictement nécessaires à l’hébergement et à l’exploitation du service, par exemple :

• Hébergement et diffusion du site / application (ex. Vercel).
• Authentification et base de données (ex. Supabase), envoi d’e-mails transactionnels (ex. Resend ou équivalent).
• Fournisseurs d’intelligence artificielle ou d’API lorsque vous utilisez des fonctions qui s’appuient sur ces services, dans le strict cadre de votre utilisation.

Ces acteurs traitent les données pour notre compte et sur nos instructions, dans le respect du RGPD. Nous ne vendons pas vos données à des tiers à des fins publicitaires.

5. Durées de conservation

• Données de compte : pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivage limité aux obligations légales ou aux besoins de preuve.
• Contenus et traces techniques : durées proportionnées aux finalités (sécurité, amélioration du produit), puis suppression ou anonymisation lorsque possible.

6. Transferts hors de l’Espace économique européen

Certains prestataires peuvent être situés hors UE. Lorsque c’est le cas, nous mettons en œuvre les garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne ou mécanisme reconnu).

7. Vos droits (RGPD)

Sous réserve des exceptions légales, vous disposez des droits suivants :

• Accès, rectification et effacement de vos données ;
• Limitation du traitement et opposition ;
• Portabilité des données fournies lorsque le traitement est automatisé ;
• Retrait du consentement pour les traitements qui s’y fondent, sans affecter la licéité du traitement antérieur ;
• Introduction d’une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Pour exercer vos droits : écrivez à support@brandcanva.com.

8. Cookies

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable. Les cookies de mesure d’audience ou de publicité, lorsqu’ils sont utilisés, font l’objet de votre consentement via un bandeau ou un outil équivalent lorsque la réglementation l’exige.

9. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données (connexions sécurisées, contrôle d’accès, sensibilisation des équipes). Aucun système n’est toutefois exempt de risque.

10. Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique pour refléter l’évolution du service ou des obligations légales. La date de « dernière mise à jour » en tête de page sera révisée en conséquence.